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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERMOVE
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Freemoos
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Freemoos
ALTERMOVE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3793407
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2030
Freemoos de ALTERMOVE

Présentation de la marque Freemoos

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERMOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Freemoos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTERMOVE domicilié(e) PARC DE L'INNOVATION RUE DE MENIN, LIEU DIT LE LAZARO, 59520 MARQUETTE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 565 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme DRABER CAMILLE domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009, 59044 LILLE CEDEX - France.

La marque Freemoos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Freemoos arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.

ALTERMOVE a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU MOOV


ALTERMOVE, Société par actions simplifiée à associé unique - PARC DE L'INNOVATION RUE DE MENIN, LIEU DIT LE LAZARO, 59520 MARQUETTE LEZ LILLE - France - SIREN 518565940


PLASSERAUD IP, Mme DRABER CAMILLE - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009, 59044 LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 7 avril 2011 - Retrait partiel n°546607 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802303 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2020 n°2765507 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-25

Moteurs pour véhicules terrestres à savoir moteurs pour vélomoteurs électriques, cyclomoteurs électriques, motocycles électriques et tricycles électriques ; véhicules électriques à savoir vélos à assistance électrique, vélomoteurs électriques, cyclomoteurs électriques, motocycles électriques et tricycles électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.